Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LICENCE IV
M. PUTZOLA Jean-Claude

Numéro de dépôt :
4116010
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/09/2024
LICENCE IV de PUTZOLA Jean-Claude

Présentation de la marque LICENCE IV

Déposée le 5 septembre 2014 par monsieur PUTZOLA Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LICENCE IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur PUTZOLA Jean-Claude domicilié(e) 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PUTZOLA Jean-Claude domicilié(e) 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France.

La marque LICENCE IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICENCE IV est expirée depuis le 5 septembre 2024.

PUTZOLA Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : Ordre Traditionnel du Rite Ancien et Primitif de Memphis-Misraïm Souverain Sanctuaire Traditionnel de Memphis-Misraïm , Ordre Traditionnel de Memphis-Misraïm Suprême Conseil Traditionnel pour la France et Pays Associés OTMM ORDO AB CHAO DEUS MEUM QUE JUS , MARTINE MALORY , GRAND ORIENT DE PATMOS , TOULOUSE-LAUTREC , CHATEAU DU BOSC


M. PUTZOLA Jean-Claude - 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France


M. PUTZOLA Jean-Claude - 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 18 février 2015 - Retrait partiel n°643311 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; optimisation du trafic pour les sites Web ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.